1. Objet

Le présent document définit les règles d’utilisation des équipements, outils informatiques et services numériques mis à disposition des collaborateurs par l’entreprise.

Chaque utilisateur s’engage à respecter ces conditions afin de garantir la sécurité, la confidentialité et le bon fonctionnement des ressources de l’entreprise.

 

2. Utilisation des équipements

Les équipements fournis par l’entreprise (ordinateur, téléphone, accès Internet, logiciels, messagerie professionnelle, imprimantes, etc.) sont destinés à un usage professionnel.

 

Une utilisation personnelle raisonnable peut être tolérée à condition qu’elle :

• reste occasionnelle ;

• ne perturbe pas l’activité professionnelle ;

• respecte la loi et les règles internes.

 

3. Accès et sécurité

Chaque collaborateur est responsable de ses accès personnels.

Il est obligatoire :

• de garder ses mots de passe confidentiels ;

• de verrouiller son poste lors des absences ;

• d’utiliser uniquement les logiciels autorisés ;

• de signaler immédiatement tout incident de sécurité.

Il est interdit :

• d’installer des programmes non autorisés ;

• de partager ses identifiants ;

• de contourner les dispositifs de sécurité informatique.

 

​​4. Utilisation d’Internet et de la messagerie

• Les outils de communication doivent être utilisés de manière professionnelle et respectueuse.

• Sont interdits :

• les contenus illégaux, offensants ou discriminatoires ;

• l’envoi de messages abusifs ou frauduleux ;

• le téléchargement non autorisé de fichiers ou logiciels ;

• toute activité pouvant nuire à l’image de l’entreprise.

 

5. Confidentialité

• Les informations internes de l’entreprise sont confidentielles.

• Chaque utilisateur s’engage à ne pas divulguer :

• les données clients ;

• les informations financières ;

• les documents internes ;

• les accès ou informations sensibles.

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6. Protection des données personnelles

Les utilisateurs doivent respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD).

Toute collecte ou utilisation de données doit être réalisée dans un cadre professionnel et autorisé.

 

7. Contrôle et traçabilité

Pour des raisons de sécurité et de maintenance, l’entreprise peut contrôler l’utilisation des ressources informatiques conformément à la réglementation en vigueur.

 

8. Sanctions

Le non-respect des présentes conditions peut entraîner :

• une suspension des accès ;

• des sanctions disciplinaires ;

• des poursuites en cas d’infraction grave.

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9. Entrée en vigueur

Les présentes conditions s’appliquent à compter de leur communication à l’ensemble des collaborateurs.

Nom de l’entreprise : STAFF PLAN
Date : Le ../../202.
Responsable : BERNARD Marie-Céline

Signature du collaborateur : _____________

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